la rubriques des textes règlementaires

Ici vous pouvez trouvez tous les textes réglementaires concernant l’ISPITS :

1. Règlement Intérieur des ISPITS  disponible sur le lien suivant
2. Decrét des ISPITS disponible sur le lien suivant
3. CNP disponible sur le lien suivant
4. EESNU disponible sur le lien suivant
5. Lieux d’implantation et membres élus du Conseil d’établissement disponible sur le lien suivant